Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTRAJEAN
3SUISSES FRANCE, SASU

Numéro de dépôt :
1288084
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2024

Présentation de la marque ELECTRAJEAN

Déposée le 29 octobre 1984 par 3SUISSES FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTRAJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est 3SUISSES FRANCETODO domicilié(e) 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI SUPPORT domicilié(e) 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque ELECTRAJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELECTRAJEAN est expirée depuis le 29 octobre 2024.

3SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SELENIA , TERTIO , TOM POUCE , COMBIDOO


3SUISSES FRANCE, SASU - 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591


3SI SUPPORT - 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation n°2038879 - Publication au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2004 n°2273727 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568604 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.